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liste des formulaires

 

Formulaires à remplir en ligne ou à télécharger

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Formulaires à télécharger - éducation

Pré-inscription à l'école maternelle (2015/2016) ( PDF, 218 Ko)

Pré-inscription à l'école élémentaire (2015/2016) ( PDF, 218 Ko)

Demande de dérogation pour un élève résidant à Besançon ( PDF, 58 Ko)

Attestation de garde ( PDF, 36 Ko)

Imprimé de demande de prélèvement pour la restauration scolaire ( PDF, 68 Ko)

Formulaires à télécharger - Etat civil

Demande de rectification d'Etat-Civil ( PDF, 33 Ko)

Déclaration souscrite en cas de choix de nom de famille au 1° enfant ( PDF, 14 Ko)

Formulaires à télécharger - voirie - eau - assainissement

Numérotage de propriété ( PDF, 6 Ko)

Déclaration publicité extérieure ( Word, 68 Ko)

Déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT) ( PDF, 139 Ko)

 

Ces formulaires sont des documents au format pdf, il faut donc acrobat reader pour les lire
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dernière modification le 22/11/2017 à 14h41