Recueils des actes administratifs de la CAGB

Les recueils des actes administratifs de la CAGB font l'objet d'une publication mensuelle.

Ils contiennent les comptes-rendus succincts  des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions du Président (sur délégation du Conseil) et les arrêtés du Président.

Recueil des actes administratifs - Grand Besançon - 2018

moisPDF
janvier 2018 (PDF, 12.94 Mo)
février 2018 (PDF, 22.39 Mo)
dernière modification le 12/05/2016 à 13h30